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Mentions légales

Dernière mise à jour : 19 octobre 2026.

Éditeur

Le site et le service Marvesto sont édités par Basile Sommer, entrepreneur individuel (EI).

  • SIREN : 853 355 907
  • Code APE : 63.12Z
  • Adresse : [ADRESSE POSTALE COMPLÈTE À RENSEIGNER AVANT LA MISE EN LIGNE]
  • Téléphone : [NUMÉRO À RENSEIGNER AVANT LA MISE EN LIGNE]
  • Courriel : contact@marvesto.com

Directeur de la publication

Basile Sommer.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com).

Les données de l'application (comptes, budgets, contrats, dépenses, pipeline et revenu, écritures comptables, instantanés des chiffres du mois) sont hébergées par Convex, Inc. dans sa région EU West (Irlande) ; les fichiers sont stockés sur Cloudflare R2, dans un bucket en juridiction de l'Union européenne. La liste complète des prestataires, leur rôle et leur localisation figure dans le registre des sous-traitants.

Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, interface, logos, illustrations) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.

Les exemples, noms d'entreprises et montants présentés sur le site sont fictifs.

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Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.